Les aide-mémoires Cegibat

CEGIBAT met à disposition en téléchargement gratuit des aide-mémoires à l’attention des professionnels et plus spécifiquement des installateurs. L’édition 2014 des aide-mémoires proposés est actualisée avec les normes NF DTU 24.1 (fumisterie) et NF DTU 61.1 (installation gaz). Ces ouvrages synthétiques listent les textes réglementaires et normatifs auxquels le professionnel doit se référer pour des configurations rencontrées quotidiennement.

Aide-mémoire : La  réglementation gaz en maison équipée d’une VMC - Édition 2014

Cet aide-mémoire traite de la réglementation des installations de gaz naturel dans les pavillons équipés de VMC. Les articles des textes applicables sont listés pour chaque composant d’une installation. Vous trouverez notamment des précisions techniques sur :

  • L'alimentation en gaz des appareils
  • Le contrôle des installations
  • Les caractéristiques du local chaudière
  • Le tuyau d’alimentation en gaz des appareils
  • Le robinet de commande d’appareil
  • L'évacuation des produits de combustion


Quatre configurations standards sont ensuite détaillées : chaudière raccordée ou chaudière étanche, installation en local spécifique ou en cuisine.

 
 

Aide-mémoire : La ventilation en cuisine gaz naturel et l'installation des hottes - Édition 2014

Cet aide-mémoire à l’usage des concepteurs, installateurs et cuisinistes dans le secteur résidentiel présente et rappelle les règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine. Vous trouverez notamment des informations sur :

  • l'adéquation des dispositifs de ventilation d’une cuisine alimentée en gaz naturel avec les règles d’aération du logement selon l’année de construction (avant ou après 1969)
  • les différentes possibilités d'installation d'une hotte de cuisine et la compatibilité entre les appareils à gaz installés et les systèmes de ventilation du logement

 

 

Aide-mémoire : Certificats de conformité - Édition 2014

Ce document donne, à l'aide d'exemples de situations rencontrées sur le terrain, des indications sur la façon de renseigner ces certificats. Il présente également les quatre modèles de certificats de conformité prévus au titre de la réglementation en vigueur (arrêté du 2 août 1977 modifié) :

  • Installation à usage collectif (modèle 1)
  • Installation intérieure des logements (modèle 2)
  • Alimentation en gaz de la chaufferie ou de mini-chaufferie d'immeubles d'habitation (modèle 3)
  • Remplacement d'une chaudière installée dans l'axe et dans l'emprise de l'appareil antérieur (modèle 4)

 

Enfin, l’édition 2014 intègre aussi les déclarations d’installation de gaz alimentant une PAC à absorption géothermique ou aérothermique à l’intérieur et ou à l’extérieur du bâtiment.

Après la réalisation d'une installation de gaz neuve, ou après le complément ou la modification d'une installation existante située à l'intérieur d’un bâtiment d'habitation ou d’une dépendance, l'installateur est tenu d'établir un certificat de conformité.