Réglementations énergie-climat applicables aux bâtiments scolaires


Dans les établissements qui accueillent des élèves, depuis la crèche jusqu’aux universités, il est nécessaire de respecter plusieurs réglementations qui concernent l’énergie, l’environnement et la sécurité.

Les établissements scolaires font partie des établissements recevant du public (ErP), ils doivent respecter un certain nombre de réglementations notamment concernant leur consommation énergétique et les normes en lien avec la sécurité.

Découvrez les principales réglementations auxquelles ils sont soumis :

 

Sommaire

 

  1. Règlementation gaz naturel
    > L’essentiel de la règlementation technique des installations gaz
  2. Règlementation énergétique des bâtiments
    > Objectif : favoriser la performance énergétique des bâtiments
  3. Décret Tertiaire
    > Obligation de réduction de consommation dans le tertiaire
  4. Réglementation environnementale

Réglementation installation gaz

Principaux textes réglementaires

Les experts Cegibat vous accompagnent dans l’analyse des principaux textes de la réglementation gaz.

Réglementation énergétique des bâtiments

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Référentiel énergie carbone

Découvrez le référentiel Energie-Carbone et les nouveaux indicateurs de mesure de la performance énergétique.

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E+C-

Retrouvez les premiers bilans de l’expérimentation E+C- avec des analyses du niveau de performance Energie et Carbone.

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RT2012

Retrouvez les principales exigences de résultat et de moyen de la RT 2012 ainsi que les modalités d'application de cette réglementation thermique.

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Sobriété, confort d’été et décarbonation : 3 principes qui donnent le ton de la prochaine RE2020

Le 24 novembre 2020, les pouvoirs publics ont présenté les grandes orientations retenues pour la future RE2020.

Loi évolution du logement et aménagement numérique (ELAN)

Décret tertiaire

Découvrez les spécificités du décret tertiaire qui précise les modalités d’application de l’article 175 de la loi ÉLAN. Il impose notamment une réduction de la consommation énergétique du parc tertiaire français.

Réglementation environnementale

RE2020

Retrouvez les enjeux de la RE2020 qui repose sur une transformation progressive des techniques de construction, des filières industrielles et des solutions énergétiques, afin de maîtriser les coûts de construction et de garantir la montée en compétence des professionnels.