Tout savoir sur les réglementations

Réglementation énergétique des bâtiments

Retrouvez le décryptage des mesures qui favorisent la performance énergétique des bâtiments neufs et existants.

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Référentiel énergie carbone

Découvrez le référentiel Energie-Carbonne et les nouveaux indicateurs de mesure de la performance énergétique.

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Transition énergétique

Focus sur les objectifs de la loi sur la transition énergétique et les principaux impacts pour le bâtiment et l’énergie.

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E+C-

Retrouvez les premiers bilans de l’expérimentation E+C- avec des analyses du niveau de performance Energie et Carbone.

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RT2012

Retrouvez les principales exigences de résultat et de moyen de la RT 2012 ainsi que les modalités d'application de cette réglementation thermique.

Efficacité énergétique dans l’industrie

Retrouvez les dispositifs de la politique de maîtrise de l’énergie mis en place pour accompagner les industriels à réduire leurs consommations énergétiques et à limiter leur impact sur l’environnement.

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CEE : Certificats d'économie d'énergie dans l'industrie

Retrouvez les principes du dispositif CEE dans l'industrie, un des instruments de la politique de maîtrise de l'énergie pour atteindre vos objectifs de réduction de consommation d'énergie.

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ISO 50 001

Découvrez comment l'obtention d'une certification ISO 50 001 permet une amélioration de la performance énergétique des entreprises dans lesquelles elle est mise en oeuvre.

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Norme EN 16247

Tout comprendre sur les normes spécifiques applicables pour la réalisation des audits réglementaires dans l'industrie. Ces dernières spécifient la méthodologie, les exigences et les livrables attendus pour des audits réglementaires.

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Audit énergétique réglementaire

Découvrez les principes et objectifs des audits énergétiques, devenus obligatoires pour les grandes entreprises tous les quatre ans.

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ICPE 2910

Retrouvez les réponses des experts Cegibat sur les caractéristiques de la réglementation ICPE pour les chaufferies de 1 à 2 MW.

Réglementation sur les installations de gaz dans les immeubles d’habitation et parties commune

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Arrêté du 23/02/2018

Découvrez tous les changements de que prend désormais en compte l’arrêté du 23 février 2018 par rapport à la précédente réglementation du gaz.

Loi évolution du logement et aménagement numérique (ELAN)

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Décret tertiaire

Découvrez les spécificités du décret tertiaire qui précise les modalités d’application de l’article 175 de la loi ÉLAN. Il impose notamment une réduction de la consommation énergétique du parc tertiaire français.

Réglementation environnementale

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RE2020

Retrouvez les enjeux de la RE2020 qui repose sur une transformation progressive des techniques de construction, des filières industrielles et des solutions énergétiques, afin de maîtriser les coûts de construction et de garantir la montée en compétence des professionnels

Réglementation installation gaz

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Principaux textes réglementaires

Les experts Cegibat vous accompagne dans l’analyse des principaux textes de la réglementation gaz.